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La licence de droit dauteur

Le droit dauteur - dont lidentité reste controversée - néchappe pas à la discussion quant à la nature et au régime des contrats qui le mettent en oeuvre. Le livre premier du Code de la propriété intellectuelle regroupe ainsi dans une fausse unité des formules dont la diversité néchappe pas aux praticiens : temporaires ou définitives, exclusives ou non exclusives... Pourtant, loriginalité de ces contrats, classiquement affirmée, nest bien souvent quune apparence. De lédition littéraire aux contrats de laudiovisuel et aux oeuvres diffusées sur les réseaux, lanalyse démontre que si lauteur peut céder son oeuvre - ce que dit la loi - il peut aussi la louer, cest - a - dire en concéder la licence - ce quelle ne dit pas. Le constat de ladéquation possible des contrats du droit dauteur aux formules du droit civil sappuie sur une méthode de lecture renouvelée de la matière. Lattention portée par la loi impérative à certains contrats (édition, production audiovisuelle, etc.), a pu perturber létude de la licence, lacte par lequel lauteur se borne à autoriser lexploitation de son oeuvre pour un temps. Or, si la licence apparaît dans un premier temps comme un contrat spécial, véritable bail de loeuvre de lesprit, elle est également destinée à devenir la composante élémentaire dun contrat complexe organisant une exploitation. Létude approfondie des qualifications et des régimes permet donc de distinguer ces deux objets pour mieux en apprécier ensuite les interactions. Le droit dauteur, droit spécial , fait ainsi la preuve de son aptitude à accueillir - autant que de raison - les mécanismes du droit des contrats, droit commun . Lanalyse menée nomet jamais le principal objectif de notre loi : la protection de lauteur. Létude des qualifications permet ensuite de proposer des réponses aux principales questions soulevées par les régimes des contrats du droit dauteur :formalisme, exclusivités, obligation dexploitation, garanties, etc. Cet ouvrage, qui sadresse à un public duniversitaires aussi bien davocats et de juristes, a pour ambition une meilleure compréhension de la matière complexe des contrats du droit dauteur.

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TAILLE DU FICHIER 8.55 MB
ISBN 9782711018697
AUTEUR Alexis Boisson
FICHIER La licence de droit dauteur.pdf
DATE 08/02/2020

De même, pour une licence DJ, une projection de film ou représentation ... cas ne dois-je pas payer de droits d'auteur et/ou de Rémunération Équitable ?